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- Comité de programmation LEADER
- Comité Syndical
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- Agenda 21
- Statuts
- Études
Comité syndical du 04.04.2024
Délibérations :
2024-04-09 : Approbation du compte de gestion 2023 dressé par le Receveur
2024-04-10 : Approbation du compte administratif 2023
2024-04-11 : Affectation des résultats du compte administratif 2023
2024-04-12 : Vote du Budget Primitif Principal pour l’année 2024
2024-04-13 : Fixation des durées d’amortissement des biens – Nomenclature M57
2024-04-14 : Fixation du taux de fongibilité des crédits à compter de l’année 2024 - Nomenclature M57
Comité syndical du 29 février 2024
Délibérations :
2024-02-01 : Débat d’orientation budgétaire et rapport pour l’année 2024
2024-02-04 : Avenant de prolongation de la convention relative à la mise en œuvre du projet de PNR Sud Berry
2024-02-05 : Attribution du marché pour l’acquisition de 20 Vélos à assistance électrique et de leurs accessoires
2024-02-06 : Convention de mise à disposition de service avec la Communauté de Communes du Val de Bouzanne.
2024-02-07 : Plan de financement 2024 de l’animation-gestion des programmes LEADER 2014-2022 et 2023-2027
- Délibérations
2023-12-012 : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
2023-12-013 : Adoption du règlement budgétaire et financier
2023-12-014 : Décision modificative au budget syndical - Exercice 2023
2023-12-015 : Approbation de la convention cadre et constitution du GAL (Groupe d’Action Locale) LEADER
2023-12-016 : Candidature à l’appel à projets agro-environnemental et climatique 2024
2023-12-017 : Avenant à la convention d’objectifs et de moyens pour la mise en œuvre du projet de PNR Sud Berry
2023-12-018 : Stratégie de développement économique durable
2023-12-019 : Stratégie mobilité
2023-12-020 : Mise en œuvre de la tranche 2 du service de location de vélos à assistance électrique « KAVELO »
2023-12-021 : Stratégie pour la planification d’aires de covoiturage
2023-12-022 : Engagement d’une 4ème OPAH sur la période 2025-2029
2023-12-023 : Création d’un emploi non permanent de Chargé de mission « Transition Écologique »
2023-03-06 : Approbation du compte de gestion 2022
2023-03-07 : Approbation du compte administratif 2022
2023-03-08 : Affectation des résultats de l'exercice 2022
2023-03-09 : Vote du budget primitif de l'année 2023
2023-03-10 : Suppression du poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe et mise à jour du tableau des effectifs
2023-03-011 : Réalisation d'une étude sur le potentiel covoiturage du territoire
- Délibérations
2023-02-01 : Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2023
2023-02-02 : Engagement d'une 4ème OPAH sur la période 2024-2029
2023-02-03 : Attribution du marché de l'étude touristique
2023-02-04 : Plan de financement 2023-2024 de l'animation-gestion des programmes LEADER
2023-02-05 : Convention de mise à disposition de service avec la CDC Val de Bouzanne
- Délibérations
2022-12-020 : validation de la demande d'aide FEADER pour l'animation et la gestion du programme LEADER en 2022
2022-12-021 : attribution du marché de l'étude stratégique de développement économique du Pays
2022-12-022 : validation de l'engagement d'une étude touristique à l'échelle du Pays
2022-12-023 : validation de la candidature "PAEC Boischaut Sud 2023"
2022-12-024 : validation de la candidature du Pays au Programme National pour l'Alimentation (PNA 2022-2023)
2022-12-025 : validation de l'organisation du temps de travail
2022-12-026 : validation de la mise à jour du RIFSEEP
2022-12-027 : validation de la stratégie de développement d'aménagements cyclables sur le territoire
2022-12-028 : validation de la convention d'objectifs et de moyens pour la mise en oeuvre du projet de PNR Sud Berry
Comité Syndical du 21 septembre 2022
Délibérations :
2022-09-013 : Validation de la candidature LEADER 2023-2027
2022-09-014 : Validation de la candidature PAEC Boischaut Sud 2023
2022-09-015 : Validation de l'engagement d'une étude économique à l'échelle du Pays
2022-09-017 : Création d'un emploi permanent d'assistante de direction-comptable à compter du 1er novembre 2022
2022-09-018 : Validation de l'organisation du temps de travail
2022-09-019 : Validation de la poursuite de l'étude de faisabilité du PNR Sud Berry
Compte rendu du Comité Syndical du 07 décembre 2022
Compte rendu du Comité Syndical du 21 septembre 2022
Compte rendu du Comité Syndical du 24 novembre 2021
Compte rendu du Comité Syndical du 11 décembre 2020
Compte rendu du Comité syndical du 2 décembre 2019
Compte rendu du Comité Syndical du 30 novembre 2018
Compte rendu du Comité Syndical du 17 septembre 2018
Compte rendu du Comité Syndical du 1er décembre 2017
Compte rendu du Comité syndical du 11 septembre 2017
Compte rendu du Comité Syndical du 28 novembre 2016
Compte rendu du Comité Syndical du 6 juin 2016
Compte rendu du Comité Syndical du 2 novembre 2015
Compte rendu du Comité Syndical du 10 juillet 2015
Compte rendu du Comité Syndical du 31 janvier 2014
Compte rendu du Comité Syndical du 2 décembre 2013
Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2013
Arrêté du 6 mai 2015
Arrêté du 27 mai 2003