Le dossier de SCoT approuvé
Le dossier de SCoT approuvé en comité syndical le 19 février 2021 est composé des pièces suivantes :
00_Pièce Administratives :
- Délibération de prescription
- Délibération validation du diagnostic
- Délibération bilan de la concertation et arrêt du SCoT
- Délibération d'approbation du SCoT
01_Rapport de présentation
- Volet 1 : Diagnostic de territoire
- Volet 1 bis : Diagnostic agricole
- Volet 2 : Etat Initial de l'environnement
- Volet 3 : Explication des choix retenus et évaluation environnementale
02_ Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
03_Le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) :
04_Le Bilan de la Concertation
05_ Avis des Personnes Publiques Associées
-Avis des Personnes Publiques Associées
06_ Enquête publique
- Le rapport d'enquête publique
- Les conclusions de l'enquête
Une fiche synthètisant les enjeux et les orientations du SCoT est disponible ici.